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Mentions légales — ARMEVA

 

1. Éditeur du site

Le site www.armeva.fr est édité par :

Cyril Mazière

Enseigne commerciale : ARMEVA
Statut juridique : [à compléter]
Adresse du siège social ou de domiciliation : 53 rue de Rouen, 76500 Elbeuf, France
Adresse de l’atelier : 53 rue de Rouen, 76500 Elbeuf, France
Téléphone : 06 36 41 70 63
Adresse e-mail : armeva.76@gmail.com

Numéro SIREN : [à compléter]
Immatriculation : [mention d’immatriculation au RNE et/ou au RCS selon la situation de l’entreprise]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
 

Les coordonnées de l’atelier, le téléphone et l’adresse e-mail ci-dessus sont ceux publiés sur le site d’ARMEVA.

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Megane Delorme
Qualité : Consultante SEO

Contact : armeva.76@gmail.com

3. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH

Dénomination sociale de l’hébergeur : OVH
Adresse : [adresse complète à compléter]
Téléphone : [à compléter]

[Identifier l’hébergeur effectif du site, qui peut être différent du prestataire ayant créé le site ou du fournisseur du nom de domaine.]

4. Présentation du site

Le site www.armeva.fr présente l’activité et les prestations d’ARMEVA, notamment l’entretien, la réparation et la restauration de véhicules anciens, ainsi que les interventions sur les moteurs et les pièces mécaniques.armeva

Les informations présentées ont pour objectif de renseigner les visiteurs sur les services proposés et de leur permettre de contacter l’entreprise.

Les modalités d’une intervention, son périmètre et son prix sont précisés dans les documents commerciaux applicables, notamment le devis et, le cas échéant, les conditions générales de vente.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos et autres éléments présents sur le site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, lorsqu’ils remplissent les conditions de cette protection.

Les droits sur ces éléments appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne confère au visiteur aucun droit de réutilisation.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, n’est pas autorisée.

Pour toute demande de réutilisation d’un contenu, vous pouvez contacter ARMEVA à l’adresse : armeva.76@gmail.com.

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6. Accès au site et informations publiées

ARMEVA s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour sur le site. Si vous constatez une erreur, vous pouvez la signaler à l’adresse : armeva.76@gmail.com.

L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance ou en raison d’un incident technique.

Les présentes mentions ne limitent pas les responsabilités qui ne peuvent être exclues ou limitées en application de la loi.

7. Liens vers des sites tiers

Le site peut proposer des liens vers des sites ou services édités par des tiers.

Ces sites disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Les visiteurs sont invités à les consulter avant d’utiliser les services concernés ou de leur transmettre des informations personnelles.

8. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles, notamment celles transmises via le formulaire de contact, sont présentées dans la politique de confidentialité du site.

Cette politique précise les finalités et les bases légales des traitements, les destinataires des données, leurs durées de conservation ainsi que les droits des personnes concernées et les modalités permettant de les exercer.

Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à : armeva.76@gmail.com.

[Lier l’expression « politique de confidentialité » à la page correspondante une fois celle-ci finalisée et publiée.]

9. Cookies et autres traceurs

Les informations relatives aux cookies et autres traceurs utilisés sur le site sont présentées dans la politique de confidentialité ou dans une rubrique dédiée.

[Compléter cette rubrique après vérification des traceurs réellement utilisés et, lorsqu’il existe, ajouter un accès au dispositif de gestion des préférences.]

10. Médiation de la consommation

[Rubrique à compléter avec les coordonnées du médiateur de la consommation dont ARMEVA relève effectivement pour ses prestations destinées aux consommateurs.]

En cas de litige, le consommateur est invité à adresser préalablement une réclamation écrite à ARMEVA :

Si le litige n’a pas pu être résolu à la suite de cette réclamation, le consommateur peut, dans les conditions prévues par le Code de la consommation, recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent :

Nom du médiateur : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Site internet et modalités de saisine : [à compléter]

11. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.

En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle s’appliquent.

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